Cartothèque CDCO31

Carte D31-130 Bordeneuve_v1.13.1_5000_isom2017

Mentions légales et consentement avant téléchargement

En téléchargeant cette carte de course d’orientation, vous déclarez accepter les conditions suivantes :

• Droits d’utilisation et propriété intellectuelle
  • La carte est mise à disposition par le Comité Départemental CO 31 (CDCO31). L’utilisation de cette dernière est autorisée pour une pratique individuelle. Les droits intellectuels et artistiques demeurent la propriété du cartographe.
  • La possession de la carte n’implique pas un droit d’accès au terrain : vous devez vérifier au préalable et obtenir si nécessaire toutes autorisations nécessaires des propriétaires ou autorités locales compétentes (mention dans le cartouche de carte)
  • La distribution et/ou diffusion de la carte nécessite une autorisation préalable du CDCO31.
• Limitation de responsabilité
  • Le CDCO31 décline toute responsabilité concernant l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans la carte (évolution de chemins, végétation, obstacles, états des parcours permanents, etc.)
  • Le CDCO31 décline toute responsabilité concernant tout dommage, accident ou incident survenant lors de l’utilisation de la carte dans le cadre de la Course d’Orientation, qui relève exclusivement de la responsabilité du coureur.